Billets

Vos accords de consortium

egirardet@hlpdeveloppement.fr — Thu, 01 Apr 2010 00:00:00 +0100

L'équipe de HLP Développement en association avec celle du cabinet Benech, spécialiste en propriété intellectuelle, a récemment répondu à un appel d'offre lancé par Bretagne Innovation et est heureuse de vous annoncer qu'elles ont été sélectionnées.
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AIMA

ehernandez@hlpdeveloppement.fr — Wed, 25 Nov 2009 00:00:00 +0100

Il est bien connu que la préparation d'une proposition de projet collaboratif de R&D requiert beaucoup de temps et de ressources. Il est également essentiel de se poser les bonnes questions :

Quelle stratégie ? Quel positionnement ? Quel rôle : coordinateur ou partenaire ? Quels moyens: humains, financiers, etc. ? Quels partenaires ? Quels bénéfices ?

Mais de nouvelles aides comme l'Aide à la Maturation de Projets Innovants (AIMA) facilite désormais le montage [...]

Les pôles de compétitivité, en compétition ?

ymili@hlpdeveloppement.fr — Mon, 06 Jul 2009 00:00:00 +0100

Au nombre de 71 aujourd'hui, les pôles de compétitivité ont été lancés en 2004. L'objectif de ces pôles est de faire travailler ensemble, sur un territoire donné, trois types de partenaires (entreprises, centres de formation, et unités de recherche) autour d'un projet commun, innovant et d'ambition internationale. Ils visent à renforcer la position de la France en matière d'innovation, à lutter contre les délocalisations et à contribuer à la mise en place d'une dynamique positive sur l [...]

ERA-NET

pblazejewska@hlpdeveloppement.fr — Mon, 06 Jul 2009 00:00:00 +0100

Le terme ERA-NET désigne des initiatives nées sous le 6ème

PCRD - Programme-Cadre de Recherche et Développement Technologique (2002-2006). Il s'agit de programmes de financement de projets de R&D innovants collaboratifs, à caractère transnational. On les appelle souvent « projets européens » qui est une dénomination juste et trompeuse à la fois :

- juste, car il s'agit en effet de consortia regroupant des partenaires d'au moins deux pays différents et c'est la Comm [...]

Quand Nicolas Sarkozy répond à une question écrite d'un député sur les règles ...

nbonnet@hlpdeveloppement.fr — Tue, 23 Jun 2009 00:00:00 +0100

MessageQuestion récurrente : comment gérer la TVA dans les projets PCRD ?

La règle générale est que la TVA ne s'applique pas dans les projets. Nicolas Sarkozy - alors Ministre du Budget - en apporte ici la preuve, lorsqu'il répond à une question du député Michel Jacquemin : "Sur un plan général, il est admis que les subventions allouées par la Communauté européenne pour financer des travaux d'études ou de recherche ne soient pas soumisesà la TVA.".

La copie de la l [...]

Crise économique : quel impact sur vos activités de recherche ?

egirardet@hlpdeveloppement.fr — Wed, 17 Jun 2009 00:00:00 +0100

Valérie Pécresse, Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, présentait en février 2009 le volet du plan de relance dédié aux secteurs de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Si l'on considère plus précisément le volet recherche, il est prévu que le plan de relance permette :

Þ « avec 46 millions supplémentaires en 2009, d'accélérer les financements dédiés aux très grandes infrastructures de recherche, (...) ;

Þ de [...]

La mise à disposition de personnel dans le CIR

twoerly@hlpdeveloppement.fr — Fri, 12 Jun 2009 00:00:00 +0100
Le Crédit Impôt Recherche est une mesure fiscale très intéressante pour les entreprises pour appuyer les dépenses de R&D passées qu'elles aient été internes ou bien externes, lorsque le prestataire est agréé au CIR par le Ministère de la Recherche. Celle-ci permet de diminuer de façon conséquente l'impôt sur les sociétés.
Pour les groupes, entre filiales, et pour les sociétés qui font appel à des SSII, la mise à disposition de personnel permet, au travers d'un contrat qui stipule [...]

C'est compliqué...

fmarty@hlpdeveloppement.fr — Mon, 08 Jun 2009 00:00:00 +0100
Financement régional, national, européen sous la forme d'un cofinancement, d'une subvention, dans le cadre d'un projet individuel, collaboratif... « Je suis complètement perdu ! ».
Rassurez-vous, il y a de quoi !

En dépit des efforts fournis par les différentes instances pour financer l'innovation, une partie des acteurs concernés nous a avoué parfois baisser les bras devant le volume et la complexité des informations à assimiler pour solliciter une aide.

En effet, iden [...]

Recherche de partenaires

ehernandez@hlpdeveloppement.fr — Mon, 18 May 2009 00:00:00 +0100

Les PMEs, les laboratoires de recherche et les académiques qui disposent de compétences scientifiques et techniques reconnues mais qui pour autant non pas les moyens suffisant pour envisager de coordonner un projet de recherche collaboratif, notamment dans le cadre du 7ème PCRD, n'ont d'autres alternatives que d'intégrer comme partenaire un projet en cours de préparation. Pour ce faire, il leur est nécessaire de préalablement identifier les projets en cours de montage recherchant des p [...]

Les "drafts" en circulation... ou pas

egirardet@hlpdeveloppement.fr — Wed, 29 Apr 2009 00:00:00 +0100

Vous souhaitez mettre en oeuvre un projet de recherche au niveau européen mais les ressources propres de votre organisme et des autres membres de votre partenariat ne vous permettent pas de vous lancer. Dès lors, vous vous tournez vers les programmes de financement et notamment le 7e Programme Cadre de Recherche et Développement (PCRD) de la Commission européenne qui offre un large choix de possibilités. Manque de chance, aucun appel à propositions n'est ouvert d [...]

Le financement de l'innovation à l'échelle européenne - Le Programme Cadre de Recherche et ...

nbonnet@hlpdeveloppement.fr — Mon, 27 Apr 2009 00:00:00 +0100

S'il existe plusieurs dispositifs pour financer la Recherche et Développement (R&D) à l'échelle européenne, le principal instrument financier à disposition des entreprises, laboratoires de recherche et universités porteurs de projets innovants est le Programme-Cadre de Recherche et Développement (PCRD), dont la gestion est assurée par la Commission européenne (CE).
Le 7ème PCRD en cours (2007-2013) est doté de près de 53 millia [...]